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Magazine Communautaire d'informations Communauté de Communes du Pays d'Héricourt
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Automne 2018




Publications Légales  
Recueil des actes administratifs
Affouage Hiver 2019 / 2020
Les Tarifs Publics 2018-2019
Arrêté sécheresse 05 JUILLET 2019
Lutte contre la radicalisation
Sirènes d'alerte pour Bussurel et Héricourt
Mise en place d'une fourrière automobile
Santé : Prévention de la légionellose
Santé : Installation de défibrillateurs
Arrêté : Lutte contre la prolifération des pigeons
Arrêté : Contre les bruits de voisinage
Résultats des élections européennes 26 Mai 2019

 

DEMANDE DE COUPE AFFOUAGERE HIVER
2019 / 2020

Télécharger ci-dessous les imprimés pour BUSSUREL et HERICOURT.
Ainsi que le règlement d'affouage applicable.

Documents à retourner en Mairie
entre le 1er juin 2019 et le 30 septembre 2019 (dernier délai)

Merci de télécharger la fiche d'inscription correspondant à votre adresse personnelle. Retour des imprimés dûment complétés et signés avec copie du justificatif de domicile, entre le 1er juin et le 30 septembre 2019 à : Mairie d'Héricourt - Secrétariat général - 46 bis rue du Général de Gaulle - BP 110 - 70400 HERICOURT ou Mairie de Bussurel - Grande Rue - 70400 BUSSUREL

Fichier(s) à télécharger
Inscription affouage HERICOURT 2019-2020 43.25 Ko PDF
Inscription affouage BUSSUREL 2019-2020 43.42 Ko PDF
Mairie de Héricourt    46 bis, rue du Général de Gaulle - 70400 HERICOURT         Tél: 03.84.46.10.88 - Fax : 03.84.46.00.12  
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